Mentions Légales

1. Éditeur du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire et Éditeur : Hospice Michel (Entrepreneur Individuel)
• Nom commercial : Nuisibles Toulon (enregistré sous Hospice Michel)
• Siège social : 88 CHEMIN DES CHARRETTES, 66380 PIA, FRANCE
• SIREN : 483 160 420
• SIRET : 483 160 420 00012
• Téléphone : 07 62 24 01 68
• Email : contact@nuisibles-toulon.fr
• Directeur de la publication : Hospice Michel

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'entreprise Hospice Michel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Gestion des données personnelles

L'utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées exclusivement au traitement de votre demande par nos services. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@nuisibles-toulon.fr.